Mentions légales

ÉDITEUR

Mairie d’Aiguèze
3 Place du Jeu de Paume
30760 – Aiguèze
Tél : 04 66 82 14 77
Courriel : mairie@aigueze.fr

Directeur de la publication : Charles Bascle, Maire

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Commission Communication de la Commune
Crédits photos et vidéos : Mairie d’Aiguèze / Provence Occitane, tout droit réservé

CONCEPTION ET RÉALISATION

Voix Off Communication
Représenté par Marjorie SOULIER

Conception et webdesign : David GAU
Développement et intégration : Elisabeth DEMERLIAC

HÉBERGEMENT

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS
Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
www.ovh.com

Infogérance : www.ealys.com

INFORMATIONS LÉGALES

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend pas être exhaustive. Malgré les mises à jour du contenu du site, la commune d’Aiguèze ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez la mairie au 04 66 82 14 77 ou à mairie@aigueze.fr

La commune d’Aiguèze ne peut être tenue responsable du contenu des sites reliés à son insu par le biais de liens hypermédia ou des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite.

CONDITIONS D’UTILISATION ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Commune d’Aiguèze. Tous les éléments contenus sur ce site (texte, photos, visuels) sont la propriété de la Commune d’Aiguèze et de leurs détenteurs respectifs.

LITIGES

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.